Retour Evènements Formules Quotidien Pier'O traiteur Conditions Générales Toute commande doit être suivie d’une confirmation écrite par courrier, Fax ou E-Mail. Nos devis sont établis gratuitement en double exemplaire. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter une modification ou un produit non mentionné dans nos tarifs ; il en sera de même en cas de force majeur (grève, incendie, intempéries, approvisionnements…). Le nombre d’invités doit nous parvenir au moins 8 jours avant la date de réception. La commande ne pourra définitivement être enregistrée par la Société PIER’O Traiteur qu’à réception du devis signé par le client et revêtu de la mention « Bon pour Accord ». Il devra être accompagné en retour d’un chèque d’acompte de 30 % du montant du devis TTC . puis 40 % 8 jours avant la réception. Le solde et les suppléments éventuels à réception de facture. Toute résiliation par le client, quelle qu’en soit la cause, entraîne pour celui-ci la perte de l’acompte versé, (sauf en cas de force majeure). De même, en cas de résiliation de notre part sans motif sérieux, nous serions redevables du montant de l’acompte. Tout retard de règlement entraîne une majoration de 2 % du taux d’intérêt légal par mois de retard à la charge du client. Ce dernier sera tenu d’en régler le montant sous mise en demeure préalable, tout intérêt pour un mois commencé étant exigible un mois après réception de la commande. Toute perte, dégradation ou casse de matériel mis à disposition, sont à la charge du client. Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise, ni échangée. La Société PIER’O Traiteur se dégage de toute responsabilité sur les restes alimentaires laissés au client suite à une réception. Tout litige pouvant s’élever dans l’interprétation des présentes conditions générales pourra être soumis à un arbitrage et en cas de désaccord, aux juridictions compétentes mandatées par la Société PIER’O Traiteur. Nos prix sont susceptibles de variations selon les cours des produits saisonniers et selon les conditions économiques. Tous les prix de notre catalogue s’entendent toutes taxes comprises. Nous ne prenons aucun droit de bouchons. Les boissons, le matériel, le personnel et les livraisons supportent la TVA à 19,6 % Les produits de fabrication supportent la TVA à 5,5 %. Ceci concerne les clients à qui nous fournissons nos produits sans service. Les prestations avec service (fourniture de personnel) supportent la TVA à 19,6 % sur l’ensemble. La Société PIER’O Traiteur ne prend pas en charge la reprise des poubelles ainsi que des bouteilles vides dans le cas ou les boissons sont fournies par le client.